Espace téléchargement

 

Le SPANC du Clunisois est régi par ses statuts et son arrêté de périmètre.

Vous pouvez télécharger sur cet espace le règlement de service du SPANC du Clunisois approuvé par le Conseil Syndical lors de sa réunion du 15 mai 2007, puis modifié lors de différentes réunions syndicales (dont l'ajustement annuel des redevances). D'autre part, vous pouvez aussi télécharger le Rapport relatif au Prix et à la Qualité du Service (RPQS) pour l'année 2008, l'année 2009, l'année 2010, l'année 2011, l'année 2012, l'année 2013,l'année 2014, l'année 2015 et pour l'année 2016.

Dans le cadre d'un projet d'assainissement non collectif, nous vous invitons à prendre connaissance du guide d'information sur les installations (2 Mo) proposé par le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie.

Nous vous proposons aussi les fiches techniques sur l'assainissement non collectif établies par le Conseil Général de Saône et Loire en commençant par le guide à l'usage des particuliers pour réussir son assainissement non collectif (5,5 Mo).

Prétraitement Fosse toutes eaux
  Bac dégraisseur
  La ventilation de l'installation
Filières de traitement Les tranchées d'épandage
  Les tranchées d'épandage (pente comprise entre 5 et 10%)
  Le filtre à sable vertical non drainé
  Le tertre d'infiltration
  Le filtre à sable vertical drainé
  Le filtre à zéolite
  Le filtre à sable horizontal
Autres solutions

Dispositifs de traitement agréés

Liste des filières ANC agréée (fichier excel)

  Fosse d'accumulation
Evacuation des eaux traitées Evacuation des eaux traitées
  Puits d'infiltration
L'ensemble des fiches  

De plus, dans le cas de réalisation à neuf ou de permis de construire, nous vous invitons à utilisé la Demande d'autorisation pour l'installation d'un dispositif d'assainissement autonome et son annexe.

NOUVEAUTE 2012

A compter du 1er septembre 2012, le SPANC du Clunsois propose un service de vidange groupé des fosses septiques. Vous pouvez trouver un document de présentation et un bon de commande à nous retourner. Vous pouvez aussi regarder et écouter une présentation interactive faite par la société EPUR.

 

En complément, pour information, nous vous transmettons l'étude de zonage d'assainissement (5Mo) et le plan de zonage de la commune de Tramayes (11Mo). Vous pouvez demander à consulter des documents identiques auprès de votre mairie.