Espace téléchargement
Le SPANC du Clunisois est régi par ses statuts et son arrêté de périmètre.
Vous pouvez télécharger sur cet espace le règlement de service du SPANC du Clunisois approuvé par le Conseil Syndical lors de sa réunion du 15 mai 2007, puis modifié lors de différentes réunions syndicales (dont l'ajustement annuel des redevances). D'autre part, vous pouvez aussi télécharger le Rapport relatif au Prix et à la Qualité du Service (RPQS) pour l'année 2008, l'année 2009, l'année 2010, l'année 2011, l'année 2012, l'année 2013,l'année 2014, l'année 2015, l'année 2016, l'année 2017, l'année 2018, l'année 2019, l'année 2020, l'année 2021
Dans le cadre d'un projet d'assainissement non collectif, nous vous invitons à prendre connaissance du guide d'information sur les installations (2 Mo) proposé par le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie.
Nous vous invitons également à prendre connaissance du Rapport SISPEA 2020 Edition 2022 Synthèse et du Rapport SISPEA 2020 Complet
Nous vous proposons aussi les fiches techniques sur l'assainissement non collectif établies par le Conseil Général de Saône et Loire en commençant par le guide à l'usage des particuliers pour réussir son assainissement non collectif (5,5 Mo).
| Prétraitement | Fosse toutes eaux |  |
| Bac dégraisseur | |
|
| La ventilation de l'installation | |
|
| Filières de traitement | Les tranchées d'épandage | |
| Les tranchées d'épandage (pente comprise entre 5 et 10%) | |
|
| Le filtre à sable vertical non drainé | |
|
| Le tertre d'infiltration | |
|
| Le filtre à sable vertical drainé | |
|
| Le filtre à zéolite | |
|
| Le filtre à sable horizontal | |
|
| Autres solutions | ||
| Fosse d'accumulation | |
|
| Evacuation des eaux traitées | Evacuation des eaux traitées | |
| Puits d'infiltration | |
|
| L'ensemble des fiches | |